Éditeur du Site
EPSIL Santé est une marque de Néoliane Santé SAS au capital de 2 000 000 €.
Le site EPSIL est édité par Néoliane Santé SAS, intermédiaire d’assurance.
RCS Nice B 510 204 274
Siège social : 143 Boulevard René Cassin – Immeuble Nouvel’R Bâtiment C – 06200 Nice
Immatriculée auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance (ORIAS) sous le n° 09 050 488.
Coordonnées de l'hébergeur :
OVH - 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix
Droits d'auteur et reproduction
Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d'auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l'utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu'individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
Epsil Santé décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque à son site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site de Epsil Santé et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Epsil Santé décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site.
Les contenus diffusés sur ce site ne sont présentés qu’à titre informatif.
Epsil Santé ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations présentes sur ce site peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis.
Respect des Droits d’auteurs
La reproduction, ou représentation, intégrale ou partielle, par quelque procédé ou support que ce soit, du site, ainsi que des données, des textes, photographies, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, programmes informatiques ou de tout autre élément constitutif du site, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Loi informatique et libertés
Le site epsil-sante.fr est en cours d’une déclaration de traitements automatisés auprès de la CNIL, en application des dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des dossiers à des fins de prospection commerciale. À ce titre, elles sont susceptibles d’être communiquées en tout ou partie à des courtiers partenaires d’EPSIL Santé.
En vertu de la loi précitée, vous avez le droit :
- de vous opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel vous concernant fassent l’objet d’un traitement ;
- de vous opposer, sans frais, à ce que les données vous concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le responsable actuel du traitement ou celui d’un traitement ultérieur ;
- d’interroger le responsable du traitement en vue d’obtenir : la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant font ou ne font pas l’objet d’un fichier ; des informations relatives aux finalités du fichier, aux catégories de données personnelles fichées et aux destinataires auxquels les données sont communiquées ; la communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel vous concernant ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celle-ci ;
- au titre du droit de rectification, d’exiger du gestionnaire du fichier que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mis à jour ou effacées les données à caractère personnel vous concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à :
contact@epsil-sante.fr
ou un courrier à :
EPSIL Santé – 143 Boulevard René Cassin – Immeuble Nouvel’R Bâtiment C – 06200 Nice
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que certaines informations recueillies sont nécessaires non seulement au traitement et à la satisfaction de vos demandes, mais également à l’exécution des prestations proposées par epsil-sante.fr. Ces informations seront traitées de manière confidentielle et ne sauraient en aucun cas être transmises à un tiers.
Lors de la collecte des informations, vous êtes donc informés du caractère obligatoire ou facultatif des réponses à fournir, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004.
L’utilisation de votre adresse électronique
L’adresse électronique que vous nous communiquez est susceptible, après votre accord, d’être conservée et utilisée ultérieurement par epsil-sante.fr pour vous proposer des services et des offres commerciales.
Avertissement
Toutes informations figurant sur ce site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Ces informations, qui ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne sauraient valoir conseil, de quelque nature que ce soit, et ne saurait vous dispenser de l’avis d’un professionnel.
Ces informations sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif. Les documents édités à la suite de ces simulations ou les informations affichées à l’écran ne peuvent avoir une valeur contractuelle.
Responsabilités
Le site epsil-sante.fr ne peut être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du service ou d’une indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique).
Le site epsil-sante.fr ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données résultant de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site (ou d'autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
En tant qu’utilisateur du site vous êtes responsable de tout dommage direct ou indirect causé à tous tiers y compris epsil-sante.fr du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments et des conséquences des réclamations ou actions judiciaires dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet.
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.